Le soir des éléctions européennes, nous étions tous devenus écologistes. Le pays communiait dans le besoin urgent de s’attaquer aux maux qui menacent l’environnement. Mais il a suffi que le gouvernement propose une mesure concrète – la “contribution énergie climat”, plus connue comme “taxe carbone” – pour que le monde politique revienne à ses – mauvaises – habitudes. Et parmi elles, celle de noyer les débats de politique publique sous la démagogie fiscale. Dans ce domaine, la mention spéciale va sans doute à Ségolène Royal, qui n’hésite jamais lorsqu’elle flaire une opportunité,  à faire des déclarations à l’emporte-pièce de manière à attirer la lumière des projecteurs sur elle. Quite à démontrer une totale méconnaissance de son sujet. On se souvient de son argument massue lors de la campagne pour le “oui” au Traité constitutionnel européen: “Si le non l’emporte, je serais obligée de privatiser les cantines scolaires” (1). Eh bien, sur la taxe carbone, son discours n’est guère plus brillant.

Avant de se pencher sur le discours de la future-ex-candidate à l’élection présidentielle, prenons quelques lignes pour rappeler la fonction des taxes environnementales. L’hypothèse de base est que les acteurs économiques choisissent rationnellement la solution la plus économique pour leur portefeuille. Ainsi par exemple, si le consommateur a besoin de s’éclairer et a le choix entre l’électricité produite à l’éolienne à 80 € le MWh et celle sortant d’une centrale au gaz à 60 € le MWh, il préférera la deuxième solution.

Pour modifier le choix du consommateur et le pousser vers la “bonne” solution en termes d’environnement, pour lui faire acheter l’électricité éolienne plutôt que celle de la turbine à gaz, il y a plusieurs possibilités. On peut avoir recours à l’outil réglementaire, en obligeant les distributeurs d’électricité de prendre un pourcentage minimum d’électricité d’origine éolienne. On peut aussi avoir recours aux mécanismes du marché, en renchérissant artificiellement l’énergie provenant de ressources fossiles de manière à ce que les consommateurs choisissent “naturellement” l’énergie éolienne (2).

L’idée de la fiscalité écologique est précisement celle-là: en modifiant le coût apparent de certaines options, on modifie les arbitrages des consommateurs. Dans notre exemple, une taxe sur le gaz permettrait de rendre artificiellement moins compétitif le kWh produit à partir de cette ressource, et donc de favoriser l’arbitrage “naturel” du consommateur vers l’éolien sans avoir à lui imposer ce choix. Mais pour changer effectivement les comportements du plus grand nombre, il faut bien que la fiscalité écologique agisse effectivement sur le portefeuille de la masse des citoyens. Et c’est là que se trouve le problème: comment demander aux citoyens, et notamment aux plus pauvres, de payer plus cher au nom de l’environnement ?

Ségolène a trouvé la solution: dans une touche de génie, elle propose de “Taxer Total avant de taxer les ménages qui ont besoin de leur voiture pour se déplacer”. Ce qui montre qu’elle n’a rien compris. Supposons qu’on “taxe Total”. Total aura deux choix: soit répercuter la taxe sur le prix sur les carburants, soit réduire les profits distribués à ses actionnaires. Si on choisit de répercuter la taxe sur les prix, alors cela revient exactemente à “taxer les ménages qui ont besoin de leur voiture”, puisque ce sont eux qui paieront. Si Total choisit de reporter la taxe sur les dividendes payés à ses actionnaires… l’effet écologique de la taxe sera exactement le même que celui de l’impôt sur les sociétés, c’est à dire nul.

Ce que Ségolène ne comprend pas (et une bonne partie de la gauche avec elle), c’est que l’efficacité de la fiscalité écologique vient de ce qu’elle reporte le “coût environnemental” sur le portefeuille de chaque citoyen, de manière à le pousser à faire le “bon” choix. Si on rend la fiscalité écologique transparente pour le consommateur, on lui enlève précisement ce qui fait son efficacité. Son appel à “taxer les riches plutôt que les pauvres” montre qu’elle n’a pas compris la différence entre une taxe ordinaire (qui a pour but de financer les dépenses publiques et donc les différentes formes de redistribution sociale) et les taxes écologiques, qui ont pour but de modifier les comportements des acteurs sur le marché.

Il serait temps de s’aperçevoir que la préservation de l’environnement a un prix. Et que ce prix, ce sera comme toujours le consommateur, en dernière instance, qui sera obligé à le payer. De la même manière que la nourriture “bio” est plus coûteuse que la nourriture “non-bio”, tout simplement parce qu’elle est plus coûteuse (en travail, en capital, en matières premières) à produire, les énergies “bio” sont plus coûteuses (en travail, en capital, en matières prémières) que le charbon ou le pétrole. Si nous choisissons de priviliegier les énergies “bio”, on peut faire le choix des mécanismes de marché (taxe carbone, permis de polluer) ou à travers un mécanisme réglementaire (limites de rejet). Mais quelque soit le mécanisme, le recours a des énergies plus chères à produire a un coût. Et ce coût, il faudra bien que le consommateur le paye.

Descartes

(1) Pensée délivrée lors de l’emission “Mots croisés”, France 2, 16 mai 2005

(2) Mais il faut bien comprendre que, quelque soit le mécanisme choisi, le fait de pousser le consommateur à choisir une solution différente de la solution optimale introduit un “coût” supplémentaire pour la société: ce coût est la différence entre le prix de la solution “optimale” (le gaz dans notre exemple) et le prix de la solution imposée (l’éolien).