Voulez-vous comprendre pourquoi les partis politiques sont dans l’état où ils sont ? Pour cela, rien de mieux d’écouter ce que les hommes politiques disent eux-mêmes de leur propre parti. Par exemple, ce que Jean-Baptiste Djebbari, député LRM de la Haute-Vienne et depuis peu responsable de la stratégie de financement de son parti, a dit dans une entrevue accordée au journal « Le Monde » publiée dans le numéro daté du mercredi 10 avril 2019.
Premier échantillon : « Oui, il est important que les députés soient les premiers contributeurs au mouvement qui nous a tous permis d’être élus ». Notez-bien ce commentaire : ce ne sont pas les électeurs qui « permettent » aux élus de l’être, c’est leur parti. Remarquez, on s’en doutait un peu, mais tant de franchise est remarquable. Et nous prépare à la suite : « (…) LREM a besoin de s’affirmer comme une machine au service de ses élus et de ses territoires » (c’est moi qui souligne). On pouvait imaginer qu’un parti était au service des citoyens, de la République, du socialisme ou du genre humain. Pas du tout, pas du tout, pas du tout. Dans le « nouveau monde », les partis sont des « machines » au service de « ses élus » (notez le possessif). Et lorsqu’il servent les « territoires », ce n’est pas des territoires en général, ce sont « ses territoires » (même remarque).
Qu’un dirigeant politique puisse proférer de pareilles énormités sans prendre la moindre précaution oratoire montre combien la politique est devenue pour ces gens-là une simple question de carrière, combien les partis politiques deviennent des sociétés de secours mutuel – c’est la fonction originale des organisations mafieuses – pour leurs élus. Si l’élu doit payer une cotisation, ce n’est pas parce qu’il doit contribuer à la diffusion des idées portées par l’organisation, mais parce qu’il faut rendre au parti qui « vous a permis d’être élu ». Le parti a investi pour vous faire élire, et il faut que cet investissement rapporte, et en retour permette à ce parti de devenir « une machine au service » non pas du pays, non pas de ses idées, mais de « ses élus ».
Mais que penser du silence du journaliste qui l’interroge ? Lui non plus n’a pas conscience de l’énormité des propos qu’il transcrit ? Il avait raison Pompidou: une fois les bornes dépassées, il n’y a plus de limites.
Ah, et pour ceux qui ne le sauraient pas, monsieur Jean-Baptiste Djebbari vient de l’orbite du Parti socialiste. Peut-être que cela explique pourquoi le PS est en déroute. Car comment voulez-vous que les Français fassent durablement confiance à des « machines au service des élus » pour les servir ?
Descartes
@Descartes
Voilà une saine indignation,qui pour une fois me laisse de marbre !
En effet , doutiez vous vraiment,que les élus aient instrumentalisés LREM ?
Bien sûr ‘dans le nouveau monde jupitérien’,les prévarications sont abolies selon l’incessante propagande ?
Mais au fond c’est de la Langue de bois,qui ne vaut rien.
Vous avez suffisamment critiqué l’ego politique pour que je sache que vous n’êtes pas naïf de ce qui se dissimule derrière la novlang Macronienne.
Or,en ce qui me concerne,ce n’est pas l’excès de pratiques partidaires que je regrette.
Membre du pcf , vous concevrez volontiers que je regrette l’inverse !
Enfin,une bonne nouvelle ,hier j’ai appris que 4 de ses membres avaient exclues et 5 suspendus (Qu’est ce ?).
La raison est qu’ils sont accusés d’avoir commis des agressions sexuelles,avec suffisamment de témoignages internes à leur égard .
Pendant des décennies ,le PCF a refusé d’exclure ses membres voir d’exiger qu’ils paient leur cotisations!
Le but rechercher est bien évidemment d’enrayer l’hémorragie de militants.
Mais ne serait il pas plus simple d’entamer,des démarches pour rassembler tous les communistes ?
Comme les anciennes habitudes héritées du congrès de Martigues restent majoritaires avec P.Laurent,qui n’a rien lâché de ses pouvoirs de nuisance, le PCF continue à ne pas s’occuper de lui même !
Au contraire ,il ne cherche pas à unir toute la nébuleuse issue de son éclatement.
Pourtant ,ils sont nombreux les ex communistes !
Vous , Descartes ,en premier,devenu souverainiste et tous ceux qui sont dans votre cas ..
Ceux du FVR-PCF,PRCF,ou de ‘Vive le PCF’.
Ceux des partis se disant héritiers du communisme, NPA,LFi,Générations,Nouvelle donne,POI,LO.
Ceux qui animent certains blogs ou sympathisent avec les PC cubains,grecs et portugais.
N’y a t il aucun , Jean-Baptiste Djebbari , qui pourrait influencer les ex-staliniens de ‘Regards’ ,ceux du POCF,ou de ‘l’Humanité Rouge’, sans parler de la Ligue trotskyste de France , pour se rassembler dans une coordination regroupant tous les communistes de France ?
Un mouvement communiste uni ,n’aurait il pas plus de poids que cette nébuleuse de groupuscules semblant en éternels conflits entre elles ?
@ luc
[Voilà une saine indignation,qui pour une fois me laisse de marbre ! En effet, doutiez vous vraiment, que les élus aient instrumentalisés LREM ?]
Bien sûr que non. Et j’ajouterais que ce n’est pas nouveau : de tout temps il y a eu des organisations politiques qui n’étaient que des sociétés de secours mutuels au bénéfice de leurs élus. Ce qui a changé, c’est qu’aucun élu ne l’aurait déclaré ouvertement. Même le plus opportuniste, des élus réalisait que l’opportunisme n’est pas quelque chose dont on puisse être fier. Aujourd’hui, les élus comme Djebbari ont perdu la vergogne. Ils ne se rendent même pas compte de l’énormité de ce qu’ils expriment. Et le journaliste qui est en face d’eux non plus. C’est là le problème, bien plus que « l’instrumentalisation de LREM par les élus ».
[Enfin, une bonne nouvelle, hier j’ai appris que 4 de ses membres avaient exclues et 5 suspendus.]
« Bonne nouvelle » ? C’en serait une si seulement les procédures et garanties prévues par les statuts – et notamment le respect du principe du contradictoire – avaient été respectées. L’ont-elles été ? J’en doute fort, puisque Fabien Roussel lui-même s’assied allègrement sur ces détails que sont le contradictoire ou la présomption d’innocence. Voici ce qu’il a déclaré, dans « Libération » du 13 mars 2019 : « Aujourd’hui, en cas de dénonciation, on croit la victime d’abord. Il y a trop de complaisance dans la société et il y en a eu chez nous. IL FAUT QUE LES MECS SACHENT QUE DORENAVANT ? SUR SIMPLE TEMOIGNAGE D’UNE FEMME, CE SERA OUT, DEHORS, (…) » (c’est moi qui souligne).
Vous noterez donc que, pour Fabien Roussel :
1) Il faut « croire la victime d’abord ». Ce qui pose un petit problème logique : comment savoir si quelqu’un est ou non une « victime », sauf à croire à sa parole ? En fait, ce que Roussel a voulu dire est qu’il faut « croire celle qui se dit victime ». Ce n’est pas tout à fait la même chose.
2) Les « mecs » seront exclus sur simple témoignage d’une « femme ». Mais que se passerait-t-il si un « mec » dénonce avoir été l’objet d’harcèlement ou d’agression sexuelle – que l’auteur présumé soit un homme ou une femme. Aurait-il le droit d’être « cru » sans preuves, et son agresseur serait-il/elle mis-e dehors sans autre forme de procès ? Mais peut-être que l’agresseur présumé aura un traitement différentié selon son « genre » ?
3) La logique défendue par Roussel crée un régime des suspects. Tout « mec » sera expulsé sur simple dénonciation – à condition que le dénonciateur soit une « femme », of course. On imagine déjà les règlements de comptes…
[La raison est qu’ils sont accusés d’avoir commis des agressions sexuelles, avec suffisamment de témoignages internes à leur égard.]
Relisez la déclaration de Roussel. Point n’est nécessaire qu’il y ait « suffisamment de témoignages », la seule dénonciation suffit.
[Mais ne serait-il pas plus simple d’entamer des démarches pour rassembler tous les communistes ?]
Quel genre de « démarche » pourrait « rassembler tous les communistes ». Pour ce qui me concerne, je n’ai aucune envie d’appartenir à une organisation ou le simple « témoignage d’une femme » est suffisant pour justifier une exclusion. Franchement, entre le député LREM qui affirme que son parti doit devenir « une machine au service de ses élus » et le dirigeant communiste qui fait d’un « témoignage de femme » une preuve suffisante pour prononcer la sanction la plus grave que l’organisation ait à sa disposition sans autre forme de procès, je me demande ce que je préfère.
[Vous, Descartes, en premier, devenu souverainiste et tous ceux qui sont dans votre cas…]
Non, cher ami. Ce n’est pas moi qui suis devenu « souverainiste ». Je l’ai toujours été, et du temps ou j’étais militant du PCF mon Parti l’était aussi. Ce n’est pas moi qui est « devenu souverainiste », c’est le PCF qui est devenu eurolâtre. Et franchement, quand je regarde cette chose qui, du Parti que j’ai connu, conserve le nom de « communiste » mais rien d’autre, je n’ai vraiment pas envie d’y revenir.
[Un mouvement communiste uni, n’aurait-il pas plus de poids que cette nébuleuse de groupuscules semblant en éternels conflits entre elles ?]
Mais du poids pour quoi faire ? Comment pouvez croire un instant que tout cette nébuleuse pourrait se mettre d’accord sur un programme, fut-il minimal ?
@Descartes
[Ce qui pose un petit problème logique : comment savoir si quelqu’un est ou non une « victime », sauf à croire à sa parole ?]
Mais l’opposé est tout aussi problématique : la justice fait mal son travail sur ce sujet (c’est bien documenté maintenant, ça commence dès le dépôt de plainte ou l’on fait comprendre aux victimes qu’elles étaient peut être mal habillées…). On ne peut pas nous compter la dessus.
C’est quoi le pire ? Exclure temporairement un ou une camarade, ou laisser un ou une violeur dans notre organisation ? C’est quand même ça la question.
Même si je ne suis pas totalement convaincu par ce choix, je le comprends, compte tenu du système judiciaire actuel.
C’est quoi le nombre de faux positifs ? Pourquoi ne pas essayer un temps, et voir si la crainte du “viol” comme arme politique est fondé ou non ?
[est devenu eurolâtre]
Encore un peu et on l’aura gagné cette bataille. Ceci dit Pierre Khalfa dans le dernier numéro de Eco-Po donne un argument intéressant sur “rester dans l’euro pour lutter contre la finance” (dans le but de limiter les attaques contre la monnaie, car elle reste partagée avec d’autres pays).
@ Yoann
[« Ce qui pose un petit problème logique : comment savoir si quelqu’un est ou non une « victime », sauf à croire à sa parole ? » Mais l’opposé est tout aussi problématique :]
Je ne vois pas en quoi « l’opposé » pose problème. La justice n’a pas à « croire » ou ne pas « croire » les gens sur parole, elle a besoin de preuves. Et tant que les preuves ne sont apportées, il n’y a pas de « victime », seulement une « présumée victime ». Si l’on me dit qu’il faut croire les « victimes présumées », j’accepterai que cette affirmation a un sens – même si je n’en partage le fond. Mais dire qu’il faut « croire aux victimes », c’est une tautologie : si on leur accorde le statut de « victime », c’est qu’on les croit.
[la justice fait mal son travail sur ce sujet (c’est bien documenté maintenant, ça commence dès le dépôt de plainte ou l’on fait comprendre aux victimes qu’elles étaient peut être mal habillées…). On ne peut pas nous compter la dessus.]
On fait comprendre aux « victimes » ou aux « victimes présumées » ? Encore une fois, pour accorder le statut de victime il faut que les faits soient établis. Un témoignage ne suffit pas. Ensuite, le travail de la justice est à mon sens de bien indiquer aux « victimes présumées » qu’elles auront à apporter la preuve de leurs dires.
[C’est quoi le pire ? Exclure temporairement un ou une camarade, ou laisser un ou une violeur dans notre organisation ? C’est quand même ça la question.]
Et la réponse est claire : mieux vaut un coupable en liberté qu’un innocent en prison. Et la raison n’est pas seulement l’injustice faite à la personne qu’on enfermerait injustement, c’est aussi la dégradation des rapports à l’intérieur de l’organisation. Comment milite-t-on dans une organisation où la simple dénonciation (motivée peut-être par la jalousie, par un désaccord politique, par le désir de prendre votre place) suffit à provoquer votre exclusion ? Pensez-vous pouvoir vous exprimer librement dans un débat interne dans ces conditions ?
J’ajoute que dans le cas présent il ne s’agit pas de « exclure UN ou UNE camarade ». La déclaration du secrétaire national ne se dirige qu’aux « mecs » qui seront exclus sur le simple témoignage « d’une femme ». Les agressions sexuelles commises par une femme ne sont pas visées.
[Même si je ne suis pas totalement convaincu par ce choix, je le comprends, compte tenu du système judiciaire actuel.]
Je ne vois pas ce que le « système judiciaire actuel » vient faire là-dedans. Un parti politique peut parfaitement mettre en œuvre un dispositif disciplinaire interne respectant le droit du contradictoire. Les statuts du PCF prévoient d’ailleurs que nul ne peut être exclu sans avoir au préalable été mis en mesure de présenter sa défense. Les déclarations du secrétaire national du PCF sont non seulement aberrantes, elles contredisent les statuts dont il est censé être le gardien. J’avoue que j’ai du mal à « comprendre » ce choix, autrement que par un besoin de satisfaire les dragons de vertu médiatiques.
[C’est quoi le nombre de faux positifs ?]
Quand bien même il n’y aurait qu’un seul, ce serait toujours un seul de trop.
[Pourquoi ne pas essayer un temps, et voir si la crainte du “viol” comme arme politique est fondé ou non ?]
Et comment le saurez-vous ? Dans la mesure où les personnes ainsi exclues n’auront pas l’opportunité de présenter leur défense devant un tribunal impartial, vous ne saurez jamais s’ils étaient vraiment les auteurs des faits dont on les accuse ou pas. C’est bien le problème de la logique des suspects : vous ne saurez jamais si la suspicion était ou non justifiée.
[« est devenu eurolâtre » Encore un peu et on l’aura gagné cette bataille.]
Qui ça « on » ?
[Ceci dit Pierre Khalfa dans le dernier numéro de Eco-Po donne un argument intéressant sur “rester dans l’euro pour lutter contre la finance” (dans le but de limiter les attaques contre la monnaie, car elle reste partagée avec d’autres pays).]
L’imagination des penseurs de la « gauche radicale » pour déguiser leur capitulation intellectuelle en rase campagne sur le sujet de l’Euro m’étonneront toujours. Laissez-leur quelques années, et ils nous démontreront que le traité de Maastricht est un « compromis de gauche ». Car comment peut-on être contre le traité qui a créé cet instrument monétaire qui permet, Kalfa dixit, « lutter contre la finance » ?
Le fait que ces gens soient obsédés par les « attaques contre la monnaie » montre implicitement quelle est la politique monétaire qu’ils proposent. Parce que les « attaques contre la monnaie » n’ont d’intérêt que lorsque le gouvernement qui contrôle cette monnaie cherche à maintenir une monnaie « forte », au-delà de sa valeur réelle à parité de pouvoir d’achat. Et si les Kalfa et compagnie veulent cela c’est parce que c’est l’intérêt des « classes intermédiaires » : une monnaie forte, cela favorise l’importation et les voyages à l’étranger, au détriment des exportations et donc de l’activité. Mais si on choisit une politique de monnaie faible, alors vous ne risquez aucun « attaque contre la monnaie » : il n’y a aucun intérêt à pousser la monnaie en dessous de sa parité « naturelle »…
@Yoann
> C’est quoi le pire ? Exclure temporairement un ou une camarade, ou laisser un ou une violeur dans notre organisation ? C’est quand même ça la question.
Je trouve cette question un peu étonnante à vrai dire. Je ne crois pas que le PCF prétende être réservé aux êtres de pure vertu, et je suis sûr qu’on peut y trouver des gens qui ont volé, violé, peut-être même tué… Est-ce que le PCF prétend organiser les travailleurs, ou est-ce qu’il veut donner un exemple de pureté morale ?
La question qu’on pourrait poser c’est : est-ce que tel ou tel militant met en danger ses camarades ? Mais dans ce cas, est-ce qu’un acte isolé, même pas avéré, peut emporter la décision ?
> Ceci dit Pierre Khalfa dans le dernier numéro de Eco-Po donne un argument intéressant sur “rester dans l’euro pour lutter contre la finance” (dans le but de limiter les attaques contre la monnaie, car elle reste partagée avec d’autres pays).
Je signale tout de même que les attaques contre la monnaie ont laissé la place aux attaques contre le taux d’emprunt des États (cf. l’envolée des taux d’emprunt du Portugal, de la Grèce, de l’Irlande vers 2010-2013, qui ont mis ces pays en grand péril).
Il est sûr qu’il n’y a pas beaucoup d’attaques contre l’euro, même si le taux EUR/USD a quand même grandement fluctué. Mais cet argument revient un peu à dire qu’il vaut mieux se soumettre à un souverain extérieur parce qu’on ne veut pas assurer nous-mêmes notre défense et notre protection.
@ Antoine
[Je trouve cette question un peu étonnante à vrai dire. Je ne crois pas que le PCF prétende être réservé aux êtres de pure vertu, et je suis sûr qu’on peut y trouver des gens qui ont volé, violé, peut-être même tué… Est-ce que le PCF prétend organiser les travailleurs, ou est-ce qu’il veut donner un exemple de pureté morale ?]
Je nuancerai votre propos. Une organisation politique n’est pas, je vous l’accorde, un club de saints hommes qui devraient donner un exemple moral au reste de la société. Mais en même temps, une organisation politique doit avoir un certain nombre de principes éthiques, et exiger de ses militants qu’ils s’y conforment. Comment croire en effet qu’un parti pourrait appliquer ces principes dans l’exercice du pouvoir si ses militants ne les appliquent pas dans la vie quotidienne ?
Il y a toujours eu au PCF des militants qui battaient leur femme, qui piquaient dans la caisse de leur entreprise, qui prenaient le train sans payer. Tous actes peu compatibles avec l’éthique communiste, vous me l’accorderez. Et pendant des années, le PCF s’est considéré investi d’une mission non seulement éducative, mais aussi répressive y compris dans des affaires considérées comme privées. Si on savait qu’un camarade battait sa femme, on allait lui parler, on cherchait à comprendre, on sanctionnait éventuellement. Avec l’individualisme post-68, ces pratiques « intrusives » ont été largement condamnées et ont disparu progressivement, le droit « individuel » de chaque communiste à mener sa vie comme il l’entend étant reconnu.
Avec le retour du victorianisme, le PCF semble revenir à la logique ancienne de surveillance de la vie privée de ses membres, en faisant d’actes privés – car aussi longtemps que la justice n’a pas condamné une personne pour viol, ce qu’il a fait derrière les portes closes reste un acte privé – un motif d’exclusion. Soit. Mais ce qui m’effraie, c’est que le PCF va bien au-delà : non seulement il compte sanctionner un comportement privé, mais il compte le sanctionner sur un simple témoignage et sans procédure contradictoire. Pire, en énonçant comme principe qu’il faut « croire les victimes », on crée une présomption irréfragable de culpabilité. C’est là pour moi le principal problème.
Bonjour @Descartes,
Pouvez-vous expliquer ce que vous appelez « l’éthique communiste » ?
@ Antoine
[Pouvez-vous expliquer ce que vous appelez « l’éthique communiste » ?]
Merci de poser la question, car le concept mérite d’être explicité. Il ne s’agit pas bien entendu d’une « éthique » qui serait inhérente à la théorie marxiste, mais plutôt les règles éthiques que les organisations communistes ont édicté à l’usage de leurs militants – et qui sont censées guider aussi la construction d’une société « communiste ». En France, l’éthique « communiste » emprunte à l’éthique catholique son holisme, son rejet de l’argent et des rapports contractuels et l’importance accordée au travail, à l’effort, aux institutions comme la famille ou la nation. Il emprunte aussi à l’humanisme laïc des lumières l’universalisme et les concepts comme la liberté, l’égalité et la fraternité. En France, l’éthique communiste reste paradoxalement conservatrice, et reflète surtout le conservatisme « sociétal » des classes populaires. Dans d’autres pays ou le communisme a été essentiellement un phénomène intellectuel, elle peut être très différente…
Cela me fait penser à ces élus de votre ex-parti qui, autrefois (j’ignore si c’est toujours d’actualité), disaient être payés par lui. Pour dire les choses conformément à la réalité juridique, ils lui versaient leurs indemnités d’élus, et il leur en rétrocédait une partie (sans jeu de mot). Cela ne me semble pas très différent du cas de ce LRM. Mais à l’époque, je ne connaissais personnellement que quelques militants, et je n’ai pas abordé le sujet avec eux. La mentalité des élus était peut-être tout autre que chez les LRM ?
@ xc
[Cela me fait penser à ces élus de votre ex-parti qui, autrefois (j’ignore si c’est toujours d’actualité), disaient être payés par lui.]
Jamais au cours de mes longues années de militantisme communiste je n’ai entendu pareille chose. Tout le monde savait que les élus communistes reversaient leurs indemnités au Parti, qui en retour leur reversait le salaire fixé par la convention collective de la métallurgie de la région parisienne. Le but de la manœuvre étant de montrer que les élus communistes ne profitaient pas financièrement de leur mandat. Mais jamais personne n’a parlé à ma connaissance d’élus “payés par le Parti”.
[La mentalité des élus était peut-être tout autre que chez les LRM ?]
Toute autre. D’abord, parce que la mentalité des communistes faisait que les élus étaient au service du Parti, et non l’inverse. D’ailleurs, le mandat des élus était censé être à la disposition du Parti, qui pouvait leur demander de démissionner à sa convenance.
” Le parti a investi pour vous faire élire, et il faut que cet investissement rapporte, et en retour permette à ce parti de devenir « une machine au service » non pas du pays, non pas de ses idées, mais de « ses élus »”
Il y t’il un un exemple d’une démocratie représentative dans le monde où les partis ne sont pas seulement des machines de guerres électorales avec des élus qui doivent plus au parti qu’a leur électeurs ?
Les élections démocratique comporte un défaut que Tocqueville avait relevé , la dictature du plus grand nombre. Il suffit d’avoir la majorité pour réaliser sa politique et nul besoin de prendre en compte l’avis des minorités. Quel serait le meilleur système pour corriger se défaut ?
Le meilleur système ne serait t’il pas une assemblé élu par le peuple ET un sénat aristocratique à pouvoir égal qui aurait l’avantage d’être dans le temps long et de ne pas appartenir a un parti mais a leur territoir ?
@ LTDC
[Il y-t-il un exemple d’une démocratie représentative dans le monde où les partis ne sont pas seulement des machines de guerres électorales avec des élus qui doivent plus au parti qu’à leurs électeurs ?]
Dans toutes les démocraties il y a des partis qui ne sont que des machines électorales au service de leurs élus, et d’autres pas. Par exemple, il est difficile de considérer le FN comme une « machine électorale », vu que pendant la plus longue partie de son histoire il n’a pas eu d’élus…
[Les élections démocratique comporte un défaut que Tocqueville avait relevé , la dictature du plus grand nombre. Il suffit d’avoir la majorité pour réaliser sa politique]
A condition que cette politique ne viole pas la Constitution. Parce que pour modifier la Constitution, la majorité ne suffit pas.
[Le meilleur système ne serait-il pas une assemblé élue par le peuple ET un sénat aristocratique à pouvoir égal qui aurait l’avantage d’être dans le temps long et de ne pas appartenir à un parti mais à leur territoire ?]
Ce qui laisse ouverts deux problèmes. Le premier, est ce qui se passe lorsque sénat et assemblée sont en désaccord. La seconde est le mode de désignation de votre « sénat aristocratique »…
Bonjour Descartes,
Puis-je me permettre un hors sujet lié à une discussion hier soir avec un “insoumis” et vous demander votre avis ?
Nous parlions de l’UE et du rôle ambigu (enfin, de moins en moins…) de LFI à ce sujet. Quand lui disait qu’il fallait voter LFI aux européennes pour “changer l’Europe”, je lui ai répondu que le parlement européen avait bien peu de pouvoirs, et même pas de soustraire un service public à la concurrence car il n’y a pas de base légale dans les traités pour cela, donc gauche ou pas, ça ne servait à rien.
Il m’a répondu que c’était pourtant bien le cas et que les services d’intérêt généraux sont déjà exemptés des règles de mise en concurrence, que c’est la compétence des Etats de réaliser cette qualification. Et donc qu’on rejette bien une faute sur l’UE qui est liée plutôt à la France. Cela me semble suspicieux au vu de l’idéologie qui règne à Bruxelle mais bon, pourquoi pas… qu’en pensez-vous ?
Son point est que de toute façon les traités sont assez vagues et pourraient être interprétés différemment, pour peu qu’il y ait la volonté politique… le parlement participant à choisir les commissaires européens !
Marencau
@ Marencau
[Il m’a répondu que c’était pourtant bien le cas et que les services d’intérêt généraux sont déjà exemptés des règles de mise en concurrence, que c’est la compétence des Etats de réaliser cette qualification.]
Et bien, votre interlocuteur raison lorsqu’il dit que c’est de la compétence des Etats de qualifier un service comme « service d’intérêt économique général » (article 14 du TFUE) mais il a tort lorsqu’il imagine qu’une telle qualification soustrait le service ainsi défini aux règles de concurrence. En effet, l’article 106 du TFUE est explicite :
« 1. Les États membres, en ce qui concerne les entreprises publiques et les entreprises auxquelles ils accordent des droits spéciaux ou exclusifs, n’édictent ni ne maintiennent aucune mesure contraire aux règles des traités, notamment à celles prévues aux articles 18 et 101 à 109 inclus.
2. Les entreprises chargées de la gestion de services d’intérêt économique général ou présentant le caractère d’un monopole fiscal sont soumises aux règles des traités, notamment aux règles de concurrence, dans les limites où l’application de ces règles ne fait pas échec à l’accomplissement en droit ou en fait de la mission particulière qui leur a été impartie. Le développement des échanges ne doit pas être affecté dans une mesure contraire à l’intérêt de l’Union.
3. La Commission veille à l’application des dispositions du présent article et adresse, en tant que de besoin, les directives ou décisions appropriées aux États membres ».
Conclusion : les entreprises publiques ou investies d’une mission de service public sont bien soumises aux dispositions du traité et tout particulièrement aux articles qui établissent le droit de la concurrence. Celles qui sont chargées d’un « service d’intérêt économique général » sont elles aussi soumises aux règles des traités et tout particulièrement aux règles de concurrence (notez comment l’article insiste sur ce point) sauf dans le cas où l’Etat membre pourrait faire la preuve que l’application des règles de concurrence « font échec à l’accomplissement » du service. Et finalement, c’est la Commission qui est le juge de la démonstration, et prend les « décisions appropriées ». On ne saurait être plus clair.
[Son point est que de toute façon les traités sont assez vagues et pourraient être interprétés différemment, pour peu qu’il y ait la volonté politique…]
Quand un texte est vague, il donne du pouvoir à l’autorité chargée de l’interpréter. C’est-à-dire, dans le cas d’espèce, à la Commission et à la Cour de justice européenne. Mais vous devriez recommander à votre interlocuteur de lire les textes. Car s’ils sont « vagues » sur beaucoup de sujets, ils sont au contraire très explicites et précis lorsqu’il s’agit du droit de la concurrence.
Merci beaucoup pour ces précisions ! Pas facile de s’y retrouver dans cette jungle européenne, pour être honnête je ne suis toujours pas 100% sûr du fonctionnement de certains organes alors que le sujet m’intéresse… pas étonnant que cela soit illisible pour le citoyen qui suit ça de très loin !
[Quand un texte est vague, il donne du pouvoir à l’autorité chargée de l’interpréter. ]
Dans ce cas, si la commission changeait vraiment d’idéologie, alors elle aura le pouvoir de l’interpéter différemment.
Après tout, quand l’euro était en difficulté, la BCE n’a pas sortir un peu de ses prérogatives… comme quoi, c’est vraiment un sujet plus politique que juridique.
@ Marencau
[« Quand un texte est vague, il donne du pouvoir à l’autorité chargée de l’interpréter. » Dans ce cas, si la commission changeait vraiment d’idéologie, alors elle aura le pouvoir de l’interpréter différemment.]
Certainement. Seulement, il n’y a aucune chance que la Commission « change vraiment d’idéologie », parce que son mode de désignation est étudié pour qu’elle réponde à une certaine classe sociale, et donc défende ses intérêts. On a vu dans notre pays des ouvriers devenir députés ou même ministres. Combien de commissaires européens connaissez-vous qui aient travaillé en usine ?
[Après tout, quand l’euro était en difficulté, la BCE n’a pas sortir un peu de ses prérogatives… comme quoi, c’est vraiment un sujet plus politique que juridique.]
Bien entendu. Dans ces matières, l’argument « juridique », comme bien le signalait mongénéral, est un leurre, une façon de convaincre le bon peuple « qu’on ne peut pas ». Comme disait mon grand-père, qui était un sage : « quand on veut faire, on trouve des moyens ; quand on ne veut pas, on trouve des prétextes ».
Rien d etonnant, les parties etant plus que des machines electorales au services d ambitions personnelles. C est pas nouveau: le RPR etait là pour faire elire chirac (et leur positionnement ideologique a pas mal varié, du travaillisme a la francais , puis le thatcherisme, puis la fracture sociale …). C est d ailleurs la meme chose dans la boutique d origine de ce deputé: le PS etait pour faire elire Mitterrand avec la rupture avec le capitalisme. On sait ce qu il en est devenu 1 an apres leur election …
@ cdg
[Rien d’étonnant, les parties n’étant plus que des machines électorales au service d’ambitions personnelles. Ce n’est pas nouveau: le RPR était là pour faire élire Chirac (et leur positionnement idéologique a pas mal varié, du travaillisme a la française, puis le thatcherisme, puis la fracture sociale …).]
Je ne suis pas d’accord avec vous. Certes, le RPR a été créé « pour faire élire Chirac », mais cela n’était pas le but ultime de l’action de ses fondateurs. On peut accuser Marie-France Garaud et Pierre Juillet de beaucoup de choses, mais certainement pas de ne pas avoir des idées, et de faire du triomphe de ces idées – et non de leur carrière personnelle – le but ultime.
[C’est d’ailleurs la même chose dans la boutique d’origine de ce député: le PS était pour faire élire Mitterrand avec la rupture avec le capitalisme. On sait ce qu’il en est devenu 1 an après leur élection]
Là encore, je ne suis pas convaincu. Que Mitterrand ait été un cynique qui n’a jamais cru la moitié de ce qu’il disait, c’est certain. Que ce fut le cas général des militants, des dirigeants et des élus du PS dans les années 1970 et 1980, je ne le pense pas. Je suis convaincu qu’il y a eu un véritable changement dans les années 1980, qui a vu les partis véritablement « politiques » devenir de simples machines électorales. Il n’y a qu’à voir ce qu’était la participation militante, ce qu’étaient les appareils de formation militante avant et après la « décennie maudite »…
Certes Mme Garaud avait des idees et son but était pas simplement d avoir Chirac comme president. Mais une fois le RPR cree et les gaullistes historiques (genre Chaband Delmas) mis sur la touche elle s est fait aussi pousser vers la sortie. Ne sont resté que les carriéristes de type Juppe.
Je suppose que le RPR (ou le PS) d origine était plein de militants sincères, mais plus on montait dans la hierarchie, moins il y avait de sincere et plus de carriéristes. Peut etre meme que certains d entre eux était sincere au debut puis ayant pris gout aux R25 et aux ors de la republique une fois elu, ils se sont mit a vouloir conserver leur poste avant tout. On peut comprendre qu il est preferable d etre depute/maire que simple instituteur
Et il est clair que c est plus facile d avoir une attitude cynique quand l exemple vient d en haut ou que le parti change de discours comme de chemise (je me demande bien comment un membre de PS d avant 81 pouvait justifier la deregulation financiere menee par Beregovoy et Fabius …)
@ cd
[Certes Mme Garaud avait des idées et son but était pas simplement d’avoir Chirac comme président. Mais une fois le RPR créé et les gaullistes historiques (genre Chaband Delmas) mis sur la touche elle s’est fait aussi pousser vers la sortie. Ne sont resté que les carriéristes de type Juppe.]
Pas tout à fait. Prenez par exemple un Alain Madelin. On peut dire beaucoup de choses sur lui, mais on doit lui reconnaître une véritable conviction ultra-libérale, et le fait que celles-ci lui ont valu une fin de carrière prématurée. Et on peut trouver d’autres exemples d’époque de gens qui ont préféré sacrifier la carrière plutôt que leurs convictions : le cas de Pierre Joxe, qui a quitté la politique pour ne pas cautionner la grâce mitterrandienne aux généraux putschistes de l’Algérie française est un bon exemple. La transformation des partis politiques en « entreprises politiques » ou l’on fait carrière comme on ferait carrière dans une banque est relativement moderne.
[Je suppose que le RPR (ou le PS) d’origine était plein de militants sincères, mais plus on montait dans la hiérarchie, moins il y avait de sincère et plus de carriéristes. Peut être même que certains d’entre eux étaient sincères au début puis ayant pris gout aux R25 et aux ors de la république une fois elus, ils se sont mit a vouloir conserver leur poste avant tout.]
Sur le premier point, je pense que c’était le contraire. Beaucoup de jeunes aux dents longues et rêvant de fauteuils de maire ou de ministre réalisaient assez vite que le rapport entre l’investissement à consentir pour conquérir ces places et les avantages qu’on pouvait en tirer était trop défavorable, et partaient porter leurs talents ailleurs. C’est pourquoi le turn-over parmi les jeunes investis en politique est très important. Rares sont ceux qui, une fois passé la première ferveur, restent. Par contre, le complexe du gyrophare est beaucoup plus courant…
[On peut comprendre qu’il est préférable d’être députe/maire que simple instituteur]
Vous me rappelez l’anecdote du grand pianiste auquel une admiratrice avait écrit « je donnerais la moitié de ma vie pour pouvoir jouer comme vous le faites », à quoi le musicien répondit : « madame, c’est à peu près ce que j’ai fait ». Un député est certainement mieux rémunéré qu’un instituteur, sans compter avec les avantages et le statut symbolique attaché au mandat. Mais l’investissement pour en arriver là et pour s’y maintenir est sans commune mesure. Et c’est pire pour le maire, parce qu’en plus vous avez sur vos épaules la question de la responsabilité, y compris pénale.
Je vous avoue que la figure d’Alain Madelin m’intrigue. Pourriez-vous m’en dire davantage sur ce personnage ? Comment expliquez-vous qu’il soit passé du groupuscule Occident à un libéralisme le plus stricte ? Y voyez vous dans son parcours une continuité ou une rupture ? Et est-ce que son libéralisme est à rapprocher de celui d’un Cohn-Bendit ?
@ Jacques Use
[Je vous avoue que la figure d’Alain Madelin m’intrigue. Pourriez-vous m’en dire davantage sur ce personnage ?]
Madelin est un personnage curieux. C’est un pur produit de la promotion sociale des « trente glorieuses » : il vient d’un milieu modeste (son père était OS chez Renault, sa mère secrétaire) et fera des études techniques – un BEP d’ajusteur. Ce qui ne l’empêchera pas de faire des études de droit. A cette époque, en conflit avec ses parents il devient farouchement et passionnément anticommuniste. C’est cet anticommunisme radical qui le conduit droite, puis à l’extrême droite, estimant que les gaullistes sont trop « gaullo-communistes ». Mais après 1968, il juge que son combat anticommuniste et anti-gaulliste sera mieux servi en joignant les Républicains Indépendants de Giscard. C’est là qu’il se convertit au libéralisme. En 1978 il devient député… et provoque un scandale en se présentant à la séance sans cravate – faudrait rappeler cet épisode aux « insoumis ».
[Comment expliquez-vous qu’il soit passé du groupuscule Occident à un libéralisme le plus stricte ? Y voyez-vous dans son parcours une continuité ou une rupture ?]
Plutôt une continuité. Le fil directeur de la vie de Madelin est l’anticommunisme, et l’extrême droite puis le néolibéralisme sont les deux formes qu’a pris l’anticommunisme dans la deuxième moitié du XXème siècle.
[Et est-ce que son libéralisme est à rapprocher de celui d’un Cohn-Bendit ?]
Non, pas vraiment. Madelin était plus proche de la vision Thatcher-Reagan. Pas vraiment un « libertaire »…
Très curieux comme personnage en effet… Merci de votre réponse.
@Descartes
> je me demande bien comment un membre de PS d avant 81 pouvait justifier la deregulation financiere menee par Beregovoy et Fabius
Sur ce sujet je conseille la lecture de l’Illusion du Bloc Bourgeois, d’Amable et Palombarini. La réponse est que le PS était un parti hétérogène, et qu’une partie du PS plaçait la construction européenne au-dessus de la constitution d’une société « socialiste ».
@ Antoine
[Sur ce sujet je conseille la lecture de l’Illusion du Bloc Bourgeois, d’Amable et Palombarini.]
Bouquin intéressant, mais qui m’a un peu laissé sur ma faim. Les auteurs semblent penser qu’il n’y a pas aujourd’hui de bloc dominant, alors qu’il me semble au contraire que le bloc constitué par la bourgeoisie et les couches intermédiaires a clairement cette nature…
@Descartes
Je suis d’accord avec vous, ils pensent que le bloc au pouvoir s’écroulera sous ses contradictions, alors qu’il n’en donne en réalité aucun signe. Contrairement à ce que pensent beaucoup d’opposants à Macron qui l’imaginent déjà fini, je pense qu’il a des chances importantes d’être réélu en 2022, avec une majorité parlementaire…
@ Antoine
[Contrairement à ce que pensent beaucoup d’opposants à Macron qui l’imaginent déjà fini, je pense qu’il a des chances importantes d’être réélu en 2022, avec une majorité parlementaire…]
Effectivement, les gens ont tendance à penser que parce qu’il y a un conflit ou une difficulté avec un secteur de la société « le système est en crise ». Mais ce n’est pas le cas. Le système s’accommode très bien de situations de conflit qui peuvent se perpétuer indéfiniment. Les noirs américains sont parqués dans de véritables ghettos urbains qui sont des foyer de violence, de misère et de trafics de toutes sortes. Est-ce que cela empêche les classes intermédiaires et les bourgeois américains de s’enrichir ? Pas vraiment.
Et c’est la même chose chez nous. Ce n’est pas parce que la politique est un champ de ruines, que les partis politiques sont moribonds, que les « gilets jaunes » manifestent tous les week-end que le système en tant que tel est en crise. Le capitalisme est suffisamment riche pour se payer une reconstruction du Fouquet’s de temps en temps. Macron sert les intérêts de certains groupes sociaux dominants. Voit-on apparaître dans le paysage une personnalité qui puisse mieux servir ces intérêts ? Pas vraiment. Macron peut donc compter sur l’appui de ces groupes. Voit-on apparaître une personnalité capable de porter les intérêts opposés à ceux de ces groupes dominants ? Non ? Alors Macron a toutes les chances d’être réélu…